Les titres
En ce qui concerne le portefeuille-titres, il faut distinguer essentiellement les titres de placement et de participation.
Titres de placement
Définition : Titres de placement
Ce sont des titres détenus pour être recédés à brève échéance, avec l’espoir d’un gain en rendement ou en capital.
L'évaluation initiale est faite, selon la règle générale, au prix d'achat « Les frais accessoires d'achat ne sont pas compris dans cette valeur d'actif, ils sont passés en charges sous la rubrique 6271 frais sur titres. »
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On calcule à cet effet, pour chaque catégorie de titres, le prix d'achat global, sachant que les titres ont, le cas échéant, été achetés à des dates et à des prix différents. Nous verrons plus loin que lorsque des titres sont cédés, on considère que ce sont ceux qui ont été achetés en premier (méthode FIFO), ce qui définit ceux qui restent en portefeuille.
On compare ensuite ce prix moyen pondéré au prix de vente possible, c'est-à-dire :
au cours en bourse pour les titres qui y sont cotés,
à la valeur probable de négociation pour les autres titres.
Les différences éventuelles allant dans le sens d'une moins-value sont alors couvertes par une provision pour dépréciation.
Les plus-values latentes ne sont pas comptabilisées, mais exceptionnellement, en cas de baisse anormale et momentanée des titres de placement, l’entreprise n’est pas obligée de constituer de provision à concurrence des plus-values latentes constatées sur d’autres titres de placement.
De la même manière que pour les stocks, il n'y a pas utilisation ni reprise de provision lors d'une vente de titres particulière faite en cours d'année : la mise à jour de la provision pour dépréciation du portefeuille est faite, une fois par an, à l'inventaire. Si l'on trouve ainsi que la provision pour dépréciation doit être diminuée, on effectue cet ajustement par une reprise globale de provision, par une dotation aux provisions si elle doit être augmentée.
Titres de participation
Définition : Titres de participation
Ce sont des titres conservés durablement dans le but d’exercer un certain contrôle (part supérieure à 10% du capital de la société concernée) et de contribuer à l’activité de la société détentrice.
Pour ces titres, on compare le prix moyen d’achat pondéré à une valeur d’utilité représentant ce que l’entreprise accepterait de décaisser pour obtenir cette participation si elle avait à l’acquérir. A condition que leur évolution ne résulte pas de circonstances accidentelles, les éléments suivants peuvent être pris en considération pour cette estimation : rentabilité et perspective de rentabilité, capitaux propres, perspectives de réalisation, conjoncture économique, cours moyens de bourse du dernier mois, ainsi que les motifs d’appréciation sur lesquels reposent la transaction d’origine.
Les différences éventuelles allant dans le sens d'une moins-value sont alors couvertes par une provision pour dépréciation.
Les plus-values latentes ne sont pas comptabilisées. Il n’y a pas de compensation entre moins et plus-values. L’ajustement de la provision se fait en fin d’exercice comme pour les titres de placement.
