La reprise des provisions
Le cas des provisions pour pertes et charges
Replaçons nous dans le cas de l'exemple précédent. En 2008, contrairement à ce que l'on avait prévu, la réparation se monte à 90 000 € au lieu des 150 000 € initialement prévus. On passera les écritures suivantes :
Exemple : Constatation, par exemple le 10.10.2008, du montant de la réparation
Exemple : Réintégration de la provision dans le résultat de l'exercice
débit du compte de "provisions pour charge à répartir "par le crédit du compte "reprises sur provisions" (787). Cette reprise de provision se fait généralement en fin d'exercice :
On remarquera que ces dernières écritures ont pour effet de contrebalancer, dans le compte de résultat, la charge effective des travaux de réparation par un produit fictif. Ce produit est la réintégration dans le bénéfice distribuable (et le cas échéant dans le bénéfice imposable) de 2008 d'une somme qui avait réduit le bénéfice distribuable (et le cas échéant le bénéfice imposable si la dotation aux provisions était acceptée comme "déductible" par le fisc« Cf. la "déductibilité" des provisions au § 3.1.3 de la deuxième partie. »
) de 2006 et 2007. On constate ainsi que les provisions ont pour effet de moduler les charges correspondantes entre exercices comptables.
Le cas des provisions pour dépréciation
Deux cas peuvent se produire lors d'un exercice ultérieur à celui où l'on a constitué une provision pour dépréciation, par exemple 2008 :
un événement intervient qui rend la perte effective : les titres dépréciés sont cédés à perte, le client provisionné ne rembourse qu'une partie de sa dette ; on procède alors exactement comme pour une provision pour pertes et charges et il faut à la fois constater la perte et reprendre la provision ;
on constate en fin d'exercice 2008 que la dépréciation doit être réestimée, à la hausse ou à la baisse, en fonction de valeurs de marché ; on ajuste alors la provision, soit par une dotation additionnelle, soit par une reprise partielle.
Nous verrons concrètement plus loin comment on procède à ces évaluations.
